Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CREATIVITE +
/
POT-VENTOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT-VENTOUSE
SARL MC CREATIVITE +

Numéro de dépôt :
3104640
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque POT-VENTOUSE

Déposée le 11 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CREATIVITE + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT-VENTOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC CREATIVITE + domicilié(e) LA PORTE JULIO, 22460 ALLINEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 952 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MC CREATIVITE + - France.

La marque POT-VENTOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT-VENTOUSE est expirée depuis le 11 juin 2011.

MC CREATIVITE + a également déposé les autres marques suivantes : SARCOCKER , BREIZANE L'élégance de la pause


SARL MC CREATIVITE + - LA PORTE JULIO, 22460 ALLINEUC - France - SIREN 429952831


SARL MC CREATIVITE + - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet partiel n°369504 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles. - Produits pharmaceutiques hygiéniques, aliments pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.